Politique de remboursement
Retours et droit de rétractation
Chez Atelier Clem, la majorité des créations sont réalisées à la demande et personnalisées selon les informations fournies lors de votre commande.
Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Ainsi, lorsqu’un article est fabriqué ou personnalisé spécialement pour vous (prénom, date, texte, couleurs, dimensions, photographie, thème ou toute autre personnalisation demandée), celui-ci ne peut pas faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement au titre du droit de rétractation.
Cette exclusion ne s’applique pas automatiquement à l’ensemble des produits vendus par Atelier Clem. Lorsqu’un produit non personnalisé bénéficie du droit de rétractation, les conditions légales applicables sont précisées ci-dessous.
Demande de retour
Pour toute demande concernant un retour, vous pouvez nous contacter à l’adresse atelierclem.creation@gmail.com.
Lorsqu’un retour est possible, nous vous communiquerons les instructions nécessaires ainsi que l’adresse à utiliser pour l’envoi. Lorsque le droit de rétractation est applicable, vous devez nous informer de votre décision de vous rétracter avant l’expiration du délai légal. Les modalités pratiques de retour vous seront ensuite communiquées.
Les éventuels frais de retour et leurs modalités vous seront précisés selon le motif du retour et les dispositions légales applicables.
Dommages, erreur ou problème à la réception
Veuillez vérifier votre commande dès sa réception et nous contacter dans les meilleurs délais si un article est endommagé, défectueux, non conforme à votre commande ou si vous avez reçu un article différent de celui commandé.
Merci de nous écrire à atelierclem.creation@gmail.com, en indiquant votre numéro de commande et, si possible, en joignant des photographies permettant de constater le problème.
Nous examinerons votre demande afin de vous proposer une solution adaptée conformément aux garanties légales applicables.
Important : l’absence de droit de rétractation pour un produit personnalisé ne supprime évidemment pas les droits du client lorsqu'un produit est défectueux ou non conforme.
Exceptions au droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Cela concerne notamment les créations réalisées spécialement selon les informations communiquées lors de votre commande : prénom, texte, date, photographie, dimensions, couleurs ou autres éléments de personnalisation.
Les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement peuvent également être exclus du droit de rétractation dans les conditions prévues par la réglementation.
Ces exceptions au droit de rétractation ne limitent pas vos droits en cas de produit défectueux, endommagé ou non conforme à votre commande.
Pour toute question concernant l’éligibilité d’un produit au droit de rétractation, vous pouvez nous contacter avant votre commande à atelierclem.creation@gmail.com.
Échanges
Les articles personnalisés étant réalisés spécialement selon les informations fournies lors de la commande, ils ne peuvent pas faire l’objet d’un échange pour un simple changement d’avis.
Si vous constatez une erreur, un défaut, un dommage ou une non-conformité à la réception de votre commande, contactez-nous dans les meilleurs délais à atelierclem.creation@gmail.com afin que nous puissions examiner la situation et vous proposer une solution adaptée.
Pour les produits non personnalisés pouvant bénéficier du droit de rétractation, les modalités de retour applicables sont précisées dans la présente politique.
Droit de rétractation de 14 jours
Pour les produits bénéficiant du droit de rétractation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer ce droit, sans avoir à justifier votre décision.
Vous devez nous informer de votre décision de vous rétracter dans ce délai.
Après avoir communiqué votre décision de vous rétracter, vous disposez de 14 jours pour retourner le produit, selon les modalités qui vous seront communiquées.
Les frais directs de retour sont à votre charge, sauf lorsque la réglementation prévoit qu'ils doivent être supportés par Atelier Clem ou lorsque nous acceptons de les prendre en charge.
Ce droit de rétractation ne s'applique pas aux produits confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés, conformément aux exceptions prévues par le Code de la consommation.
Remboursements
Lorsqu'un remboursement est dû, nous vous informerons de sa prise en charge.
En cas d'exercice valable du droit de rétractation, le remboursement des sommes dues sera effectué au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle vous nous avez informés de votre décision de vous rétracter.
Pour les ventes de biens, Atelier Clem peut différer le remboursement jusqu'à récupération du produit ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès pour utiliser un autre moyen de paiement ne vous occasionnant aucuns frais.
En cas de rétractation, les frais de livraison standard initialement payés sont remboursés dans les conditions prévues par la réglementation. Les éventuels frais supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé ne sont pas remboursés.
Selon votre banque ou votre prestataire de paiement, un délai supplémentaire peut être nécessaire avant que le remboursement apparaisse sur votre compte.
Pour toute question concernant un remboursement, vous pouvez nous contacter à atelierclem.creation@gmail.com.